Cette assurance porte sur les véhicules automobiles les engins de levage de manutention les engins de chantier le matériel de transport les 2 ou 3 roues, les remorques et tout engin tracté.
Les garanties et les risques à souscrire :
- Les garanties obligatoires :
- La responsabilité civile du fait de la circulation :
sont garanties les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’assuré peut courir en raison de dommages corporels ou matériels causés aux tiers au cours ou à l’occasion de la circulation sur route et sur ou dans les aires privatives et résultant :
– d’accidents, incendie, jet de flammes ou explosion causés par :
– les accessoires et produits servant à son utilisation, les objets et substances transportés.
– de la chute des accessoires, objets, substances ou produits
– de l’usage de remorque et de tout objet remorqué
- Les garanties facultatives :
- Défense et recours :
Dans la limite des sommes assurées sont pris en charge les frais d’enquête, d’expertise et d’assistance judiciaire pouvant incomber à l’assuré du fait de la possession ou de l’utilisation d’un véhicule et de ses remorques et ce en cas de :
– poursuite judicaire devant les tribunaux correctionnels pour homicide ou blessures involontaires.
– dommages subis par le véhicule assuré et imputable à un tiers pour réclamer à ce tiers soit à l’amiable soit devant les tribunaux la réparation du préjudice subi par l’assuré.
- les dommages accidentels subis par le véhicule par suite de :
– choc entre le véhicule assuré et tout corps étranger,
– renversement du véhicule assuré consécutif à l’un des événements cités ci-avant ou à la chute dans l’eau du véhicule assuré.
Cette garantie peut s’étendre aux dommages subis par suite de :
– phénomènes naturels
– grèves émeutes mouvements populaires.
- les dommages accidentels par suite d’une collusion avec un véhicule identifié exclusivement.
- le vol du véhicule :
sont pris en charge par l’assureur les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration du véhicule assuré par suite de vol ou de tentative de vol.
- l’incendie et explosion du véhicule assuré :
sont pris en charge les dommages subis par le véhicule assuré et résultant des événements suivants :
– l’incendie, l’explosion
– la combustion instantanée
– la chute de la foudre
- le bris de glaces :
sont garantis, le pare brise, la lunette arriéré et les vitres latérales par suite à :
– un jet de pierre ou tout autre corps
– une collision avec un corps fixe ou mobile ou renversement du véhicule.
- l’assurance des personnes transportées dans le véhicule Assuré :
Un capital convenu d’avance est servi aux personnes transportées à titre gratuit victimes d’accident corporels et ce en cas de :
– décès
– d’infirmité partielle ou totale
– de soins médicaux
- l’assurance du conducteur :
Le conducteur du véhicule assuré victime d’un dommage corporel bénéficie également d’un capital servi par l’assureur dans les mêmes cas que les personnes transportées.
- l’assistance en cas de panne ou d’accident :
L’assisteur assure les prestations suivantes :
– remorquage du véhicule assuré
– dépannage du véhicule assuré
– assistance aux personnes transportées dans les véhicules
– mise à disposition de l’assuré d’un véhicule de remplacement pendant la période d’immobilisation du véhicule pour réparation selon une période convenue dans le contrat.
