Les assurances de la personne couvrent les risques inhérents à la vie humaine.
Assurer son personnel peut être une démarche imposée par les lois ou les conventions collectives sectorielles ou tout simplement optionnelle, mais c’est avant tout un signe de responsabilité et de prudence inévitable.
Ci-après nos solutions adaptées à chaque situation:
- L’assurance collective multirisque santé:
Il s’agit d’un contrat qui garantit les prestations et les risques suivants:
- Remboursement des honoraires des praticiens de la santé et des frais de soins par suite de maladie ou « d’accident ». Le remboursement est généralement en complément des prestations garanties par le régime obligatoire de la caisse nationale de l’assurance maladie CNAM.
- L’incapacité temporaire de travail par suite de maladie ou d’accident: paiement à partir d’une période de franchise et jusqu’à la période maximale garantie d’une indemnité journalière correspondant généralement à la moitié du salaire journalier.
- L’invalidité permanente consécutive à une maladie ou un accident.
Si l’invalidité est réputée totale, conformément aux dispositions contractuelles, l’assureur servira une rente trimestrielle calculée en pourcentage du salaire convenu dans le contrat.
Si l’invalidité est partielle, le montant de la rente est réduit selon une proportion fixée par le contrat.
Le paiement de la rente cesse d’être dû à la date à laquelle l’assuré atteindra l’âge de la retraite.
L’exonération du paiement des cotisations :
Lorsque l’assuré se trouve en état d’incapacité ou d’invalidité, il sera exonéré soit totalement, soit partiellement de payer ses cotisations prévues par ce contrat.
- Le risque décès:
En cas de décès de l’assuré par suite d’une maladie ou d’un accident en cours de sa période d’adhésion à l’assurance, un capital dont le montant est fixé par le contrat sera servi aux personnes désignées comme bénéficiaires.
- L’assurance collective contre les accidents corporels:
En cas d’accident corporel subi par un collaborateur, les prestations servies par le régime obligatoire de la caisse nationale d’assurance maladie et par certains contrats d’assurances s’avèrent insuffisantes pour faire face aux frais de soins ou aux diverses charges que l’assuré et sa famille seront appelés à supporter suite à un accident.
Les prestations pouvant être assurées par ce contrat sont:
- Paiement du capital garanti en cas de décès.
- Paiement du capital garanti en cas d’invalidité totale; si l’invalidité est partielle, le paiement d’un capital en fonction du taux de l’invalidité.
- Service d’une indemnité journalière telle qu’elle est prévue, en cas d’incapacité temporaire de travail et ce, à partir du nombre de jours de franchise convenu et pendant une période n’excédant généralement pas 365 jours.
- Prise en charge des frais de traitement dans la limite du capital garanti.
- L’assistance aux personnes lors de missions à l’étranger:
Un certain nombre de prestations sont prises en charge par les sociétés d’assistance avec lesquels l’assureur est conventionné.
Ces prestations garantissent la prise en charge des frais de soins suite à une maladie ou un accident survenu à l’étranger.
Ils portent également sur les désagréments survenus à l’étranger tel que retard d’avion, vol des documents officiels, etc. Mais aussi sur les rapatriements en cas de problème et notamment en cas de décès.
- La retraite supplémentaire:
Les prestations garanties par le régime de base légal des pensions limitent le montant de la pension à un maximum de 6 fois le SMIG.
Pour encourager l’épargne salariale et pour remédier à la détérioration du niveau de vie des retraités, le législateur a prévu des incitations fiscales dont profitent les entreprises qui souscrivent des contrats collectifs pour leur personnel.
Le montant des cotisations à la charge de l’employeur sont imputées au titre des frais généraux et ne sont pas donc soumis à l’impôt sur les sociétés.
De même, la contribution du personnel vient également en déduction de l’assiette imposable soumise à l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Bien entendu, le législateur a prévu pour pouvoir aspirer à ces déductions fiscales une durée minimale d’épargne et un pourcentage minimum de cotisation des employés.
- Autres contrats de groupe que nous proposons aux entreprises:
- Assurance flotte véhicules automobiles appartenant au personnel.
- Assurance collective multirisque habitation du personnel.
- Assurance collective contre les accidents corporels des salariés, des membres de leur famille.
- Assurance temporaire en cas de décès, en garantie des prêts accordés au personnel.
Pour ces contrats, le paiement des primes d’assurances sera à la charge de l’employeur qui les amortira sur le salaire mensuel des personnes y ayant adhéré.
Nous avons prévu un mode de gestion souple au niveau de l’adhésion à ces contrats et au niveau de la gestion et du règlement des indemnités et ce, dans le but d’éviter les déplacements des assurés à nos divers points de vente.
